Rédaction du PIS.
Généralités.
     Généralités:
     - se applique tous les tunnels d'une longueur supérieure à 300 m;
     - objectif de définir l'organisation et les mission des personnels de l'exploitant;
     - est relatif à sécurité des personnes;
     - décrit les principes généraux d'action de l'exploitant et leur articulation avec les procédures propres des forces de l'ordre et des services publics de secours;
     - PIS ne sert pas de plan pour services d'intervention extérieurs;
     - PIS est un document de base de l'exploitation de l'ouvrage.
Contenu du PIS.
     Le PIS décrit:
     - l'organisation du commandement et la coordination des moyens de l'exploitant;
     - les modalités de surveillance et d'alerte interne et externe;
     - les cas d'indisponibilité des équipements ou du personnel d'exploitation dans le tunnel devra être fermé à la circulation.
     - les événements liés au trafic ou à l'environnement proche du tunnel nécessitant la fermeture de l'ouvrage à la circulation;
     - les principes généraux d'action de l'exploitant et leur articulation avec les procédures propres des services d'intervention extérieurs;
     - la nature des moyens à engager dans chaque cas en prenant en compte les exigences liées à l'action des services d'intervention extérieurs;
     - les disposition à prendre en matière de gestion du trafic dans l'ouvrage;
     - les dispositifs de main courante destinés à garder trace des événements, décisions et actions survenant dans l'exploitation.
     Les pièces complémentaires P IS:
  • la description du tunnel et de ses accès;
  • la description de l'organisation, des moyens humains et matériels et des mesures prévu par le maître d'ouvrage pour assurer la sécurité de l'exploitation et la maintenance de l'ouvrage.
  • la description du dispositif permanent permettant d'enregistrer et d'analyser les incidents et les accidents significatifs;
  • la liste des incidents et accidents significatifs.
Contexte d'application du PIS.
Les personnes dont la sécurité peut être mise en cause.
Les acteurs.
Les responsabilités en cas d'incident.
Les événements à prendre en compte.
Les modes d'exploitation dégradée et conditions minimales d'exploitation.